Chantal Tranier

Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Didier
De: Chantal Tranier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des affiliations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000594837(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200219/04/2002
De: Chantal Tranier
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'invalidité et des affiliations
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000227120(source JORF)
délégation de signature
02 Février 200202/02/2002
De: Chantal Tranier
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des affiliations
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000227120(source JORF)
délégation de signature
02 Février 200202/02/2002
De: Chantal Tranier
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'invalidité et des affiliations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000776299(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200225/01/2002
De: Chantal Tranier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des affiliations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000776299(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200225/01/2002
De: Chantal Tranier
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des affiliations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000579237(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Chantal Tranier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des affiliations. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000221733(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200104/03/2001